Analyses
Le droit de l’architecte, analysé
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L’usage imprévu de l’ouvrage par le maître de l’ouvrage
Désordres causés par une utilisation de l’ouvrage non conforme à sa destination : exonération de l’architecte et preuve de l’usage anormal.
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L’immixtion fautive du maître de l’ouvrage
Immixtion fautive du maître de l’ouvrage notoirement compétent dans la conception ou les travaux : conditions et effets sur la responsabilité de l’architecte.
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La responsabilité du maître de l’ouvrage dans l’élaboration du programme
Programme insuffisant, budget irréaliste, choix imposés : quand la faute du maître de l’ouvrage réduit la responsabilité de l’architecte.
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Les personnes pouvant être tenues responsables avec l’architecte
Architecte, entreprises, bureaux d’études, contrôleur technique, maître de l’ouvrage : qui répond des désordres et comment l’architecte exerce ses recours.
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Les causes d’exonération de la responsabilité de l’architecte
Comment l’architecte peut-il s’exonérer : cause étrangère, faute du maître de l’ouvrage, fait d’un tiers, limites de la mission.
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Les obligations générales de l’architecte
Obligations de l’architecte envers le maître de l’ouvrage : conception conforme au programme et aux règles, devoir de conseil, suivi des travaux, assurance.
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La résiliation du contrat d’architecte
Résiliation du contrat d’architecte par le client ou par l’architecte : clauses contractuelles, indemnité, honoraires dus et marchés publics.
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L’architecte, la conciliation ordinale et l’arbitrage
Clause de saisine préalable du conseil régional de l’ordre, arbitrage et médiation : modes amiables de règlement des litiges entre l’architecte et son client.
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L’architecte et les transactions immobilières
Interventions de l’architecte dans les ventes et acquisitions immobilières : diagnostic, expertise amiable, limites déontologiques.