Me Frédéric Renaudin · SELARL Clairance Avocats · avocat du réseau MAF

01 83 64 60 49 · www.clairance.fr

Droit des architectes

Responsabilité · honoraires · marchés de maîtrise d’œuvre

Méthode

La méthode du cabinet repose sur trois principes : comprendre le métier de l’architecte, anticiper les délais, privilégier la solution la plus efficace.

Comprendre le métier

Un litige d’architecte ne se traite pas sans connaissance des phases de la mission, des pièces d’un marché de maîtrise d’œuvre et des usages d’un chantier. Le cabinet analyse le dossier à partir des documents techniques autant que des pièces juridiques.

Anticiper les délais

Les marchés publics, les expertises et les garanties des constructeurs sont enfermés dans des délais stricts : délai de réclamation fixé par le CCAG, contestation du décompte, délai décennal. Le cabinet établit dès l’ouverture du dossier le calendrier des échéances.

Privilégier l’efficacité

Lorsque la relation avec le maître de l’ouvrage peut être préservée, la négociation ou la médiation est privilégiée. Lorsque le contentieux est inévitable, il est engagé sans délai et avec des demandes chiffrées.

Coordination avec l’assureur

Pour les adhérents de la MAF, le cabinet coordonne son intervention avec la mutuelle et tient l’architecte informé de chaque étape.